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Marques déposées par MF Paca SSAM
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azimut
Marque enregistrée - Marque en vigueur

azimut
MF Paca SSAM

Numéro de dépôt :
4498109
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
azimut de MF Paca SSAM

Présentation de la marque azimut

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par MF Paca SSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « azimut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est MF Paca SSAM domicilié(e) 7 avenue Gustave 5 - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutualité Française Paca SSAM, Madame Bérengère Cotta domicilié(e) 7 avenue Gustave V - 06000 - Nice - France.

La marque azimut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 39 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque azimut arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.

MF Paca SSAM a également déposé les autres marques suivantes : la Mut'


MF Paca SSAM - 7 avenue Gustave 5 - 06000 - Nice - France


Mutualité Française Paca SSAM, Madame Bérengère Cotta - 7 avenue Gustave V - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la reproduction du son ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils et instruments médicaux ;

Transport ;

Formation ;

Hébergement temporaire ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ;

Garde d'enfants à domicile.